Conditions d'utilisation

En accédant à LogPulse (« le Service ») ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le Service. Ces conditions s'appliquent à tous les utilisateurs, y compris les bêta-testeurs, les utilisateurs du plan gratuit et les abonnés payants.

LogPulse est actuellement proposé en bêta publique. Cela signifie que : • Le Service est en développement actif et peut contenir des bugs, des erreurs et des fonctionnalités incomplètes. • Des fonctionnalités peuvent être ajoutées, modifiées ou supprimées à tout moment sans préavis. • La disponibilité du Service n'est pas garantie. Des interruptions planifiées et imprévues peuvent survenir. • Les caractéristiques de performance, y compris la vitesse de recherche et la capacité d'ingestion, peuvent varier et ne sont pas garanties. • La période bêta devrait se poursuivre au moins jusqu'au T2 2026, mais peut être prolongée ou raccourcie à notre seule discrétion.

LE SERVICE EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « TEL QUE DISPONIBLE » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE. NOUS DÉCLINONS SPÉCIFIQUEMENT TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. Nous ne garantissons pas que : • Le Service sera ininterrompu, ponctuel, sécurisé ou exempt d'erreurs. • Les résultats obtenus à partir du Service seront précis ou fiables. • Toutes les erreurs du Service seront corrigées. • Le Service répondra à vos exigences ou attentes.

DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LOGPULSE ET SES PROPRIÉTAIRES, EMPLOYÉS, AGENTS ET AFFILIÉS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER : • Perte de données, partielle ou complète. • Perte de profits ou de revenus. • Perte d'opportunités commerciales. • Coût d'acquisition de services de remplacement. • Tout dommage résultant d'un accès non autorisé à vos données ou de leur altération. EN AUCUN CAS, NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE NE DÉPASSERA LE MONTANT QUE VOUS NOUS AVEZ PAYÉ AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT LA RÉCLAMATION, OU 100 €, LE MOINS ÉLEVÉ DES DEUX ÉTANT RETENU. Cette limitation s'applique quelle que soit la base légale de la réclamation, y compris la négligence, la rupture de contrat ou la responsabilité stricte.

EN UTILISANT LE SERVICE BÊTA, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE : • Vos données peuvent être perdues, corrompues ou devenir inaccessibles à tout moment, que ce soit en raison de bugs logiciels, de défaillances d'infrastructure, de violations de sécurité ou de toute autre raison. • Nous ne sommes pas responsables de la perte de données, de la corruption de données ou de l'accès non autorisé à vos données, quelle qu'en soit la cause. • Vous êtes seul responsable du maintien de sauvegardes indépendantes des données que vous soumettez au Service. • En cas de violation de sécurité ou d'exposition de données, notre responsabilité se limite à la notification des utilisateurs concernés dans un délai raisonnable. Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de telles violations. • Les données de logs soumises au Service peuvent être stockées sur une infrastructure qui ne répond pas à des normes de conformité spécifiques (SOC 2, HIPAA, GDPR, etc.) pendant la période bêta. NE SOUMETTEZ PAS DE DONNÉES SENSIBLES, RÉGLEMENTÉES OU CRITIQUES POUR L'ACTIVITÉ AU SERVICE BÊTA SANS ACCEPTER CES RISQUES.

Nous ne fournissons aucune garantie concernant la disponibilité ou le temps de fonctionnement du service pendant la période bêta. Nous nous réservons le droit de : • Suspendre ou interrompre le Service à tout moment, avec ou sans préavis. • Effectuer une maintenance pouvant entraîner des interruptions de service. • Limiter ou throttler l'utilisation à notre discrétion. • Réinitialiser, migrer ou supprimer des données pour les besoins du développement. Bien que nous publiions des objectifs de disponibilité, ce sont des objectifs — pas des obligations contractuelles — pendant la période bêta.

En tant qu'utilisateur du Service, vous acceptez de : • Fournir des informations d'inscription exactes. • Maintenir la sécurité de vos identifiants de compte. • Ne pas utiliser le Service à des fins illégales. • Ne pas tenter d'obtenir un accès non autorisé au Service ou à son infrastructure. • Ne pas interférer avec le Service ou le perturber. • Ne pas faire de rétro-ingénierie, décompiler ou désassembler une partie quelconque du Service. • Respecter toutes les lois et réglementations applicables concernant les données que vous soumettez.

Le Service, y compris l'ensemble des logiciels, du design, des textes et de la documentation, appartient à LogPulse et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous conservez la propriété des données que vous soumettez au Service. Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser le Service pendant la durée de votre compte.

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès au Service à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis. À la résiliation : • Votre droit d'utiliser le Service cesse immédiatement. • Nous pouvons supprimer votre compte et les données associées. • Nous ne sommes pas tenus de vous fournir une copie de vos données après la résiliation, mais nous ferons des efforts raisonnables pour le faire sur demande dans les 30 jours. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en nous contactant.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications importantes seront communiquées via l'adresse e-mail associée à votre compte ou via une notification sur le Service. La poursuite de l'utilisation du Service après les modifications vaut acceptation des conditions mises à jour.

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit néerlandais, sans tenir compte des règles de conflit de lois. Tout litige découlant des présentes conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux des Pays-Bas.

Pour toute question concernant les présentes Conditions d'utilisation, contactez-nous à : E-mail : legal@logpulse.io